Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE
VAL D'EURRE

Numéro de dépôt :
4591776
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE de VAL D\'EURRE

Présentation de la marque LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par VAL D'EURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est VAL D'EURRE domicilié(e) 504 rue de brunelle - 26400 - EURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

VAL D'EURRE a également déposé les autres marques suivantes : VAL D'EURRE PRODUIT EN RHONE-ALPES , VAL D'OR , DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE , Val d'Eurre PRODUIT EN RHÔNE-ALPES , Les Oeufs de chez nous , L'oeuf CHAROLAIS , Val d'Or au Cœur de la Drôme - Ardèche , VRAI DE NATURE , LES OEUFS DE CHEZ NOUS , VAL SAVOIR


VAL D'EURRE - 504 rue de brunelle - 26400 - EURRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.